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Conditions générales de vente

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• Conditions de réservations et de modification Votre réservation ne deviendra ferme et définitive qu'après confirmation de la disponibilité, acceptation des conditions générales et particulières de vente et paiement des frais de dossier et éventuellement d’un acompte.
  Une confirmation vous sera adressée par mail accompagné du voucher (bon d'hébergement) et du reçu de paiement.
  Le système informatique auquel vous êtes connecté traite à la fois les réservations en ligne (avec réponse et paiement instantané) et les demandes de réservation pour les établissements qui n'ont pas leurs disponibilités et/ou le tarif en ligne.
  Dans le cas d'une réservation électronique avec contrôle immédiat des disponibilités, la réservation est confirmée dès acceptation de votre paiement par la banque.
  Dans le cas d'une demande de réservation, la prise de réservation est constituée de 3 étapes :
  
  1. Vous nous adressez une demande de réservation.
  2. Nous vous adresserons sous 24h une option en fonction des disponibilités de l'établissement choisi ou dans d’autres établissements proches et de la même catégorie.
  3. À réception de notre proposition, vous disposez alors de 24 heures pour confirmer votre option en procédant à son paiement.
  
  Votre numéro de dossier vous est communiqué par e-mail dès que vous effectuez une demande de réservation. Conservez votre numéro de dossier, il vous sera demandé pour effectuer toute modification.
  Dans tous les cas, dès la confirmation du paiement un voucher (bon d'hébergement) et un reçu du paiement vous sont transmis par e-mail.
  
  Par modification il faut entendre un changement de date dans le même établissement et pour les mêmes prestations confirmées lors de la réservation et reportées sur le voucher.
  Tout autre cas sera considéré comme une annulation.
  Pour toute modification, il est impératif de contacter l’agence par e-mail à en cliquant ici ou par téléphone 0 950 20 70 22 (prix d’un appel local) du lundi au vendredi de 9h à 20h avec le numéro de dossier.
  La réservation sera modifiée selon vos souhaits dans la limite des dates et des disponibilités offertes par l’établissement concerné. Les Guides Rivages se réservent le droit de proposer une ou plusieurs solutions alternatives équivalentes à celle initialement choisie.
  Toute modification d’une commande est assujettie :
  
  • au barème des frais d’annulation propres à chaque établissement et reporté sur le voucher.
  • au frais de 15 € TTC à payer aux Guides Rivages lors de la confirmation de la modification souhaitée ou l’acceptation de la proposition alternative proposée par Les Guides Rivages dans le cas d’indisponibilité de l’établissement concerné.
  
  Tout séjour interrompu, abrégé et/ou prestation non consommé du fait du Client pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de non présentation ou de présentation hors délais à l’établissement ne donnera lieu à aucun remboursement.
• Hébergement Selon l'usage, et sauf exception, le check in des chambres se fait à partir de 15h et le check out jusqu’à midi. En cas d’arrivée tardive le Client doit prévenir l’établissement dont le numéro de téléphone figure sur le voucher (bon d’hébergement).
  Une chambre double est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.
  Une chambre twin est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.
  Une suite est destinée à accueillir : 2 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.
  Une chambre triple est destinée à accueillir : 3 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.
  Une chambre quadruple est destinée à accueillir : 4 adultes et éventuellement, 1 enfant et/ou un bébé.
  Le nombre de voyageurs doit être renseigné lors de la réservation, notamment pour les enfants ou bébés qui partageraient la chambre.
  Dans le cas d’offres spéciales incluant un repas, une activité ou toute autre prestation, tous les services inclus dans l’offre seront récapitulés dans le voucher. Les boissons ne sont incluses que lorsque cela est expressément mentionné.
• Modalités de paiement Les modalités de paiement varient en fonction des centrales de réservation. Ainsi, des frais de dossiers et éventuellement un acompte pourront être requis selon des montants déterminés par chaque centrale de réservation. Le règlement du solde est dû directement à l’établissement à la fin du séjour.
  En cas d’indisponibilité des places, aucun débit bancaire n’est effectué.
  
  Les cartes bancaires acceptées varient en fonction des centrales de réservation.
  Toute confirmation doit être accompagnée de 3,60 € TTC correspondant aux frais de dossier et éventuellement d’un acompte de 12% du prix du séjour. Le règlement du solde est du directement à l’établissement à la fin du séjour.
  En cas d'indisponibilité des places, aucun débit bancaire n'est effectué
• Conditions d'annulation En cas d'annulation par le client, l’acompte et les frais de dossier sont automatiquement retenus.
  A partir de 30 jours avant le séjour, des frais d’annulation supplémentaires seront à la charge du client selon les conditions particulières de chaque établissement annoncées lors de la réservation dans les conditions d’annulation et reportées sur le voucher.
  En cas de non présentation à l'établissement concerné (No-Show), 100 % du montant total du séjour hors repas et autres services inclus dans le package non consommés seront débités sur la carte de crédit du client.
• Responsabilité et garantie En aucun cas, Les Guides Rivages ne peuvent être tenus responsables du fait des circonstances de force majeure, du fait de tiers étrangers à la fourniture des prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable à l’acheteur.
  Les bagages et les affaires personnels sont sous la responsabilité des voyageurs.
  Si votre voyage était retardé en raison d’une perturbation du transport aérien ou ferroviaire, ou si votre voyage est avancé pour la même raison, nous ne pourrions être tenus pour responsables. Vous serez entièrement responsables des frais supplémentaires occasionnés (hébergement, repas, etc.).
  Nous vous précisons que les photographies sont données à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
• Service après vente Il appartient à chaque client de se renseigner, avant sa prise de commande, sur les éventuels événements locaux tels que carnavals, fêtes religieuses, fêtes nationales qui pourraient affecter le bon déroulement du voyage. Aucune réclamation de ce fait ne pourra être adressée ultérieurement aux Guides Rivages.
  Toute réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat doit être signalée sur place au prestataire en lui exposant vos griefs dans les 24 heures suivant votre arrivée.
  Si vous n'avez pu obtenir satisfaction, vous devez faire constater par écrit votre réclamation par le prestataire et nous adresser ce document accompagné des preuves évidentes concernant la défaillance constatée (photographie, attestations…) dès votre retour : à peine de forclusion, toute inexécution ou mauvaise exécution du contrat, doit être adressée sous huitaine aux Guides Rivages par courrier recommandé avec accusé de réception.

Décret pris en application de l'article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours
• Article 95 Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.
  
  cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.
  
  La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.
• Article 96 Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
  
  1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
  
  2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
  
  3° Les repas fournis ;
  
  4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
  
  6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
  
  7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
  
  8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
  
  9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article 100 du présent décret ;
  
  10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
  
  11° Les conditions d'annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ;
  
  12° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
  
  13° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.
• Article 97 L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.
  
  En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
• Article 98 Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
  
  1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
  
  2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
  
  3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
  
  4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
  
  5° Le nombre de repas fournis ;
  
  6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
  
  7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
  
  8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article 100 ci-après ;
  
  9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
  
  10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 p. 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
  
  11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
  
  12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
  
  13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article 96 ci-dessus ;
  
  14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
  
  15° Les conditions d'annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;
  
  16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
  
  17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
  
  18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
  
  19° L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
  a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
  b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.
• Article 99 L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
  
  Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
• Article 100 Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.
• Article 101 Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat tel qu'une hausse significative du prix, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
  
  - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
  
  - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
• Article 102 Dans le cas prévu à l'article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.
  
  Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
• Article 103 Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
  
  - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
  
  - soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

• Démarchage L’envoi de tout message destiné à promouvoir, directement ou indirectement, des biens, des services ou l'image d'une personne vendant des biens ou fournissant des services, et ce par le biais des sites Guidesdecharme.com, Hotelsdecharme.com et Maisonsdhotesdecharme.com est strictement interdit. A fortiori, si l’image de la société Les Guides Rivages (logo, notifications, etc.) est utilisée sans accord préalable de cette dernière.

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